Conditions Générales de Vente (CGV)

Date de dernière mise à jour : 26/01/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre ZSBIJOUX, située à Mouans-Sartoux, immatriculée sous le numéro 88354886900022, (ci-après « le Vendeur ») et toute personne effectuant un achat sur le site internet ZSBIJOUX, accessible à l’adresse www.zsbijoux.com (ci-après « le Client »).

1. OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux proposés par le Vendeur au Client.

2. PRODUITS

• Les bijoux proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible sur le site.

• Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent présenter de légères variations (couleur, texture) dues à l'éclairage ou aux réglages des écrans.

• Les bijoux personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables.

3. PRIX

• Les prix sont affichés en euros et incluent toutes taxes applicables (TTC).

• Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande et varient en fonction du mode de livraison choisi.

• Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, le prix applicable est celui indiqué au moment de la commande.

4. COMMANDE

• Pour passer une commande, le Client doit sélectionner les produits, les ajouter au panier, fournir les informations nécessaires (adresse, mode de paiement) et valider la commande.

• La commande devient définitive une fois le paiement validé.

• Le Vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou de stock insuffisant.

5. PAIEMENT

• Les moyens de paiement acceptés sont : Carte bancaire, PayPal.

• Le paiement est sécurisé grâce au système de protection mis en place par PayPal, STRIPE.

• Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’à l’encaissement total du paiement.

6. LIVRAISON

• Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

• Les délais de livraison estimés sont de 7 à 10 jours ouvrés après confirmation de la commande. Ces délais sont indicatifs et peuvent varier.

• En cas de retard de livraison indépendant de la volonté du Vendeur (force majeure, grève, etc.), le Client sera informé rapidement.

• Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

• Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.

• Les produits retournés doivent être en parfait état, non portés non utilisé, dans leur emballage d’origine, et accompagnés de la facture.

• Pour des raisons d'hygiène, les boucles d'oreilles ainsi que les produits personnalisés ne peuvent faire l'objet d'un retour.

• Les frais de retour sont à la charge du Client.

• Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.

8. GARANTIES

• Le Vendeur garantit les produits contre les défauts de conformité et les vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 du Code civil.

• En cas de produit défectueux, le Client peut demander une réparation, un remplacement ou un remboursement.

9. RESPONSABILITÉ

• Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus.

En cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, etc.), la responsabilité du Vendeur est limitée à l’exécution partielle ou au remboursement de la commande.

10.MOULES EN SILICONE: Garantie, Usure et Responsabilité

1. Usage du produit

Les moules en silicone vendus sont destinés à un usage artisanal, créatif ou décoratif.

L’acheteur est seul responsable des conditions d’utilisation, du choix des matériaux coulés (résine, plâtre, savon, etc.), ainsi que du respect des consignes de préparation, de coulée et de démoulage.

Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un mauvais usage, d’une utilisation non conforme ou de résultats ne correspondant pas aux attentes de l’acheteur.

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2. Usure naturelle et durée de vie

Les moules en silicone sont des produits soumis à l’usure naturelle. Leur durée de vie varie selon la fréquence d’utilisation, le type de résine utilisée, la température de coulée, l’exposition aux UV, et l’entretien apporté par l’utilisateur.

L’usure progressive (perte de brillance, légères déformations, ou micro-fissures) est considérée comme normale et ne constitue pas un défaut.

Aucun échange ni remboursement ne pourra être accordé pour cause d’usure naturelle.

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3. Absence de garantie d’usage

Le vendeur ne garantit pas la compatibilité des moules avec toutes les marques ou types de résines, ni avec des procédés non indiqués (par exemple, cuisson, résine haute température, produits chimiques agressifs, etc.).

Aucune garantie n’est donnée quant au rendu final, à la longévité du moule ou à sa résistance à certains produits ou conditions.

L’acheteur reconnaît utiliser le produit sous sa seule responsabilité.

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4. Produits artisanaux

Chaque moule est réalisé de manière artisanale. De légères variations de couleur, de texture ou de forme peuvent apparaître sans altérer la qualité ou la fonctionnalité du produit.

Ces différences ne constituent pas un défaut et ne peuvent faire l’objet d’une réclamation.

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5. Entretien et précautions

Pour prolonger la durée de vie du moule, il est recommandé :

• d’éviter les objets tranchants ou métalliques,

• de ne pas exposer le moule à une source de chaleur directe,

• de nettoyer le moule uniquement avec de l’eau tiède et du savon doux,

• de ne pas utiliser de solvants, d’alcool ou de produits abrasifs.

• RETOUR DES MOULES EN SILICONE:

  • Les retours ne sont acceptés que si le produit est reçu endommagé ou non conforme à l’annonce.

• Les produits retournés doivent être en parfait état, non portés, dans leur emballage d’origine, et accompagnés de la facture.

  • Pour tout autre motif (changement d’avis, mauvaise taille, etc.), le retour n’est pas possible.

• Veuillez inspecter votre commande dès sa réception et nous contacter immédiatement si l’article est défectueux, endommagé ou si vous avez reçu le mauvais article, afin que nous puissions évaluer le problème et y remédier.

Nous n’acceptons pas les retours d’articles en promotion ou de cartes-cadeaux.

11.Remboursements
Nous vous informerons dès que nous aurons reçu et inspecté votre retour, et nous vous ferons savoir si le remboursement a été approuvé ou non. Si le remboursement est approuvé, vous serez automatiquement remboursé(e) sur votre moyen de paiement d’origine dans les 10 jours ouvrables. N’oubliez pas que le traitement et l’affichage du remboursement par votre banque ou votre société de carte de crédit peuvent prendre un certain temps.

12. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

• Les données personnelles collectées sont nécessaires pour le traitement des commandes et ne seront utilisées que dans ce cadre.

• Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

• Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@zsbijoux.com.

13. LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

• Les présentes CGV sont soumises à la loi française.

• En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant d’engager une procédure judiciaire.

• À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.

14. MODIFICATION DES CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

15. CONTACT

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client :

• Email : contact@zsbijoux.com

• Adresse postale : ZSBIJOUX , 66 Chemin des Plantiers Mouans-Sartoux 06370